Annexes PLU - Commune de Chilly-le-Vignoble

5. ANNEXES : Servitudes d'utilité publique
5.1.1 Liste des servitudes d'utilité publique
5.1.2 Plan des servitudes d'utilité publique et des Bois soumis au régime forestier
5.2.1 Plan du réseau d'eau potable
5.2.2 Schéma des réseaux d'eau et d'assainissement et des systèmes d'élimination des déchet, existants ou en cours de réalisation
5.2.3 Notice relative aux réseaux d'eau et d'assainissement et au système d'élimination des déchets
5.3.1 Arrêté Bruit : Arrêté préfectoral de classement des infrastructures de transports terrestres, et prescriptions d'isolement acoustique édictées (Secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres)
5.3.2 Périmètre Bruit : Périmètre dans lequel des prescriptions d'isolement acoustique ont été édictées (Secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres)
5.4 ZAC Zone d'aménagement concerté Messia
5.5 DPU Périmètre à l'intérieur duquel s'applique le Droit de Préemption Urbain - D.P.U.
(Toutes les zones U et AU sont soumises au DPU)

Liste de pièces jointes

PLU 5 Annexes 5.1.1 Servitudes publiques.pdf (PDF - 3.5 MB)

PLU 5 Annexes 5.1.2 Servitudes publiques Plan.pdf (PDF - 1.03 MB)

PLU 5 Annexes 5.2.1 Plan réseau eau potable.pdf (PDF - 977.8 kB)

PLU 5 Annexes 5.2.2 Plan réseau assainissement.pdf (PDF - 1.13 MB)

PLU 5 Annexes 5.2.3 Déchets.pdf (PDF - 956.75 kB)

PLU 5 Annexes 5.3.1 Voisinage Bruit Transport.pdf (PDF - 2.53 MB)

PLU 5 Annexes 5.3.2 Voisinage Bruit transport Périmètre.pdf (PDF - 584.14 kB)

PLU 5 Annexes 5.4 ZAC messia périmètre.pdf (PDF - 723.35 kB)

PLU 5 Annexes 5.5 Préemption Périmètre.pdf (PDF - 605.92 kB)