Règlement du PLU

Chaque zone du Plan local d'urbanisme est soumise à un règlement particulier que vous trouverez en téléchargement en bas de cette page.
Voir aussi le plan de zonage qui délimite ces zones du PLU :
- à l'échelle au 1/5 000ème de l'ensemble de la commune : Règlement Pièce n°4.2 Document graphique
- à l'échelle au 1/2 000 ème du centre du village : Règlement Pièce n°4.3 Document graphique
Téléchargeable également

La pièce écrite de ce règlement d'urbanisme est divisée en six parties :
TITRE I - Dispositions générales :
TITRE II - Dispositions applicables aux zones urbaines (U) :
Chapitre 1 : dispositions applicables à la zone U
Chapitre 2 : dispositions applicables à la zone UX
TITRE III - Dispositions applicables aux zones à urbaniser (AU) :
Chapitre 1 : dispositions applicables à la zone 1AU
Chapitre 2 : dispositions applicables à la zone 1AUX
Chapitre 3 : dispositions applicables à la zone 2AU
TITRE IV - Dispositions applicables aux zones agricoles (A) :
Chapitre 1 : dispositions applicables à la zone A
TITRE V - Dispositions applicables aux zones naturelles et forestières (N) :
Chapitre 1 : dispositions applicables à la zone N

ANNEXES :
I- Articles du règlement national d'urbanisme d'ordre public applicables en présence d'un PLU approuvé
II-  Fiches conseils CAUE du Jura pour les projets et constructions en lien avec l'article 11.3
III-  Liste des matériaux de couverture de référence pour le Jura - SDAP du Jura

Mode d'emploi de la lecture du règlement : effectuez les opérations suivantes :
. lecture des dispositions générales,
. lecture du chapitre correspondant à la zone dans laquelle est situé votre terrain ; vous y trouvez le corps de règles qui s'applique à votre terrain,
. à la fin de la pièce écrite du règlement, une annexe documentaire vous aidera dans la compréhension du corps de règles.