Procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 25 septembre 2025

06/11/2025

-1. Approbation des comptes-rendus du Conseil Municipal du20 juin 2025 et 17 septembre 2025 (quorum non atteint).
2. Projet aménagement voie douce (délibération n° 2025-29D).
3. Projet aménagement Grande Rue (délibération n° 2025-30D).
4. Recensement - Désignation agent coordinateur - enquête de recensement de la population 2026 (délibération n° 2025-26D).
5. Recensement - Création d'emploi d'agents recenseurs - enquête de recensement de la population 2026 (délibération n° 2025-27D).
6. Instauration de l'indemnité de maniement de fonds (délibération n° 2025-25D).
7. Redevance pour occupation du domaine publicpar les ouvrages de distribution de Gaz.Etat des sommes par GRDF dues à la commune de Chilly le Vignoble pour 2025 (délibération n° 2025-28D).
8.Infos.
8-1 Cimetière.
8-2 P'tit bouchon.
8-3 Personnel communal.
9. Divers.
9-1 Avis des sommes à recouvrer.
9-2 Logement Monsieur OUDARD.
9-3 Salle des fêtes.
9-4 Associations.
9-5 Exercices du droit de préemption.