Procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 15 février 2024

07/03/2024

Préambule : présentation de la SCIC L'ÉCLATANTE

1. Approbation des comptes rendus du Conseil municipal du 25 novembre et 28 décembre 2023 (reportée)
2. Admission de nouveaux membres au SICOPAL
3. Convention de mise à disposition de service entre le SIDEC et la commune (DITIC)
4. Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l'achat d'énergies et la fourniture de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique sur le périmètre de la région BFC
5. Salle des fêtes (tarifs/chauffage/entretien/chambre froide/lave-vaisselle)
6. Rappel des charges pour les associations
7. Exonération en faveur des logements neufs
8. Pylône de télécommunication
9. Rénovation du bâtiment du P'tit Bouchon
10. Divers : Base Adresses Locales/ Exercice du droit de préemption/ Compostage/ Démission du poste de 4ᵉ Adjoint/ Informations diverses