Procès-verbal de la séance du conseil municipal du vendredi 22 septembre 2023

26/10/2023

1. Projets
2. Présentation du projet de l'extension du Café Associatif
3. Décision Modificative n°3 — Frais d'études ou d'annonces
4. Droits de préemption
5. Approbation du Rapport d'Évaluation des charges transférées pour 2023
6. Ouverture de la salle des fêtes en période hivernale
7. Tarifs du gîte, inclure la TVA
8. Régularisation des charges locataires
9. Montant du loyer T3 - 137 Grande Rue et du loyer T3 - 140 Grande Rue
10. Contrat Entretien Chaudières
11. Indemnités secrétariat AFR
12. Subvention Association "Les Saisons Baroques"
13. Subvention Association "Pour Que Vive La Sorne"
14. Subventions diverses
15. Divers : IME Montaigu, Demande employé communal, Miroirs de sécurité, Panneau d'affichage, Hotte d'aspiration salle des fêtes