menu
Accueil
Actualités
Offres d'emploi
Bienvenue
Découvrir Chilly-le-Vignoble
Boutiques et entreprises locales
Editos
Boîte à idées
Chilly-le-Vignoble dans la presse
Vie municipale
Mairie et contacts
Trombinoscope du Conseil municipal
Prochain conseil municipal
Liste des délibérations CM
PV du conseil municipal
Commissions - Délégations
Tarifs municipaux
Marchés publics
Bulletin annuel municipal
La Feuille de Vigne
Évolution 2020 à 2026
Arrêtés préfectoraux
Evénements municipaux
Vie pratique
Mes démarches
Urgences - Numéros utiles
Se déplacer
Propreté
Civisme - Savoir-vivre
Les élections
Cadre de vie
Urbanisme
PLU
Affichage - déclarations, permis, certificats
DIVERS / ADMINISTRATION
À tout âge
Enfance et scolarité
Transports scolaires
Infos jeunesse et carte avantages Jeunes
Journée Défense et Citoyenneté
Infos Séniors
La commission sociale
La santé à tout âge
Que faire ?
Bibliothèque municipale
Associations à Chilly-le-Vignoble
Balades
Les Journées du Patrimoine à Chilly-le-Vignoble
Tourisme et Loisirs sur ECLA
Sorties en Bourgogne-Franche-Comté
Programme cinéma 4C
Réservations et Locations
Location Salle des fêtes / Gîte
Location Appartements
language
Compte rendu du 04/03/2014
Accueil
/
Vie municipale
/
PV du conseil municipal
/
Compte rendu du 04/03/2014
04/03/2014
Pièces jointes
file_download
2014 03 04 pv.pdf (PDF - 0.07Mo)
×
×
Mairie
Contacter la mairie
Votre nom
*
Ce champ est obligatoire
Adresse mail pour la réponse
*
info_outline
Ce champ est obligatoire
Objet du message
*
Aucune sélection
Autorisations Urbanisme
Etat civil
Autres démarches administratives
Autre objet
Ce champ est obligatoire
Votre message
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes