Commune de Chilly-le-Vignoble
menu
home
Ma Mairie
Contacter la mairie
Vie municipale
Bulletins municipaux
Arrêtés préfectoraux
Actualités
Editos
Boîte à idées
Urgences - Numéros utiles
Chilly-le-Vignoble
Découvrir Chilly-le-Vignoble
Boutiques et entreprises locales
Chilly-le-Vignoble dans la presse
Offres d'emploi
Civisme - Savoir-vivre
Démarches et urbanisme
Guide complet de vos démarches
Eau et Assainissement
Tri des déchets et poubelles
Urbanisme
Vie pratique
Enfance et scolarité
Infos jeunesse et carte avantages Jeunes
Journée Défense et Citoyenneté
Infos Séniors
La commission sociale
La santé à tout âge
Se déplacer
Loisirs
Bibliothèque municipale
Associations à Chilly-le-Vignoble
Balades
Les Journées du Patrimoine à Chilly-le-Vignoble
Réservations et Locations
Location Salle des fêtes / Gîte
Location Appartements
language
Règlementation eaux fluviales
Accueil
/
Démarches et urbanisme
/
Eau et Assainissement
/
Règlementation eaux fluviales
×
❮
❯
×
Mairie
Contacter la mairie
Votre nom
*
Ce champ est obligatoire
Adresse mail pour la réponse
*
info_outline
Ce champ est obligatoire
Objet du message
*
Aucune sélection
Autorisations Urbanisme
Etat civil
Autres démarches administratives
Autre objet
Ce champ est obligatoire
Votre message
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes