LOCATION DE LA SALLE DES FÊTES
Pour toute location de la salle des Fêtes, s'adresser à la Mairie.
Voir ci-dessous les conditions tarifaires.
PARKINGS : si le parking de la salle des fêtes est complet, il est possible de se garer non loin, sur le parking à droite après le pont de l'église, en sortant de Chilly-le-Vignoble, direction la Déchetterie, zone de Messia.
Merci de veiller à la tranquilité des riverains en évitant de vous garer sur les trottoirs de la Grande Rue, ainsi que les bruits intempestifs après minuit.
Conditions tarifaires Location
PARC DES VIGNES
La location de la salle des fêtes peut permettre l'accès au parc adjacent, le parc des vignes.
S'adresser à la mairie pour en connaître les conditions d'usage
RESERVATION DE LA SALLE ANNE DE GAIGNAIRE
Située à côté de la bibliothèque municipale, entrée de droite, cette petite salle de réunion peut être réservée gratuitement pour les associations de la commune.
Voir à la mairie les conditions.
CIMETIERE - CONCESSIONS
Le cimetière est et doit rester un lieu où l'on peut se recueillir en toute sérénité. Il doit également être facile d'accès et entretenu.
Tarifs et durée des concessions
AFFOUAGE
L’affouage n’est pas un droit pour les habitants.
Seul le conseil municipal peut décider si les coupes affouagères seront vendues ou partagées en nature.
En cas de vente, il peut aussi décider du partage de tout ou partie du revenu en espèces entre les affouagistes.
Ce dispositif original est réglementé par le Code forestier (articles L 145.1 et suivants).
Chaque année, par une délibération, le Conseil municipal décide d'un tarif pour la délivrance de bois aux habitants de la commune qui souhaitent en bénéficier. L'ouverture des parcelles pour l'affouage est faite sur proposition de l'ONF et les lots à affouager sont attribués par tirage au sort.
En adhérent au système d’ECOCERTIFICATION PEFC, la commune s’implique encore plus fortement dans une gestion forestière respectueuse de l’environnement et durable. Tous les affouagistes doivent respecter le cahier des charges PEFC sous peine de mettre en cause la certification de la commune.
S'adresser directement à la commune pour connaître le règlement annuel de l'affouage.
En savoir plus sur l'affouage sur le site de l'ONF
ALAMBIC
1er octobre 2014 : réouverture de l'alambic agréé communal.
Cet alambic communal est disponible chaque année dès l'automne, après la délibération du conseil municipal.
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